Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales précisent l'identité des intervenants dans la réalisation et le suivi du site lab.dropnir.com (ci-après « le Site »).
1. Éditeur du site
Dropnir — SAS (société par actions simplifiée)
Capital social : 3 000 €
Société en cours d'immatriculation.
Siège social : 6 Lieu Dit Chalardiere, 61270 Saint-Hilaire-sur-Risle, France
Courriel : lab@dropnir.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est Ahmed Nafai, en sa qualité de représentant légal de Dropnir.
3. Hébergeur
Le Site est hébergé par :
à compléter (raison sociale de l'hébergeur)
à compléter (adresse de l'hébergeur)
4. Objet du site
lab.dropnir.com est le site du Dropnir Lab, le laboratoire de recherche appliquée de Dropnir. Il a une vocation de présentation de nos travaux de recherche, publications et projets en logiciel libre. Le Site ne propose ni création de compte, ni service transactionnel ; les offres commerciales de Dropnir sont présentées sur https://dropnir.com.
5. Propriété intellectuelle
La marque « Dropnir », le logo, la charte graphique, ainsi que l'ensemble des contenus éditoriaux du Site (textes, mises en page, illustrations) sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de Dropnir et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
Par exception, les projets publiés par le Lab en logiciel libre (code source, dépôts ouverts) sont régis par leurs licences open-source respectives, indiquées dans chaque dépôt ; ces licences priment sur le présent article pour le code concerné.
6. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (dépôts de code, publications, Dropnir). Dropnir n'exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l'usage qui pourrait en être fait. La mise en place d'un lien vers le Site ne requiert pas d'autorisation préalable dès lors qu'il ne porte pas atteinte aux intérêts de Dropnir et n'est pas réalisé à des fins trompeuses.
7. Responsabilité
Dropnir s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne peut en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur. Les contenus à caractère exploratoire ou expérimental sont fournis à titre informatif et « en l'état ». Dropnir ne saurait être tenue responsable d'un dommage résultant de l'accès au Site ou de l'utilisation des informations qui y figurent, ni d'une indisponibilité temporaire du Site.
8. Données personnelles et cookies
Les traitements de données à caractère personnel sont décrits dans notre politique de confidentialité. L'usage des cookies et traceurs est détaillé dans notre politique de cookies.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Pour toute question, vous pouvez nous écrire à lab@dropnir.com.